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Vue aérienne du terrain de golf

MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS LÉGALES
Raison sociale : Golf d'Alençon
Forme juridique : [Préciser : Association loi 1901 / SARL / SAS...]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email]
SIRET : [Numéro SIRET]
APE : [Code APE]
Capital social : [Montant si applicable]
N° TVA Intracommunautaire : [Numéro TVA]
Directeur de la publication : [Nom et prénom]
Responsable de la rédaction : [Nom et prénom]

2. HÉBERGEMENT
Le site alencon.golf est hébergé par :
Société : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
SIRET : 424 761 419 00045
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Capital social : 10 069 020 €
N° TVA Intracommunautaire : FR 22 424 761 419

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments constituant le site alencon.golf (textes, graphismes, logos, photos, vidéos...) est la propriété exclusive du Golf d'Alençon ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. DONNÉES PERSONNELLES
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7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
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8. CONTACT
Pour toute question relative au site alencon.golf, vous pouvez nous contacter par :

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Dernière mise à jour : 5 Avril 2025

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